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conseil municipal le 15 novembre 2018
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Conseil Municipal le 15 novembre 2018

Conseil Municipal
Infos pratiques

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Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 15 novembre 2018 à 20h.

Voici les points à l'ordre du jour :

  1. Coopération Intercommunale – Morbihan Energie – Service Public de l’Energie – Rapport d’activités 2017
  2. Coopération Intercommunale – AQTA – Service Public de l’Eau et de l’Assainissement  – Rapport d’activités 2017
  3. Coopération Intercommunale – AQTA – Service Public de gestion des déchets  – Rapport d’activités 2017
  4. Coopération Intercommunale – Finances – Reversement de la Taxe d’Aménagement perçue dans la ZAE Plein Ouest à la Communauté de Communes
  5. Coopération Intercommunale – Mise en place du réseau intercommunal des Médiathèques et Bibliothèques – Détermination des modalités
  6. Finances – Budget cinéma – Décision Modificative n°1
  7. Finances – Budget aérodrome – Décision Modificative n°1
  8. Finances – Social –  Garantie d’emprunt BSH – Modification
  9. Affaires Sociales – Fonds de Solidarité Logement – Participation 2018
  10. Urbanisme – Emplacement réservé – Acquisition Foncière – Rue de Bellevue
  11. Urbanisme – Dépôt du dossier d’urbanisme – délégation de compétence au Maire
  12. Nouvelles Technologies – Installation d’une antenne Relais par Orange – Site Aérodrome
  13. Transport Communal – Création d’une régie
  14. Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal