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conseil municipal le jeudi 28 novembre 2019
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Conseil Municipal le jeudi 28 novembre 2019

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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 28 novembre.

Voici les points à l'ordre du jour :

  1. Coopération Intercommunale – Morbihan Energie – Service Public de l’Energie – Rapport d’activités 2018
  2. Coopération Intercommunale – AQTA – Service Public de l’eau Potable et de l’Assainissement – Rapports relatifs au Prix et à la Qualité du Service (RPQS) 2018
  3. Coopération intercommunale – Mutualisation des moyens – Office intercommunal du Tourisme – Interventions techniques des services
  4. Finances – Rapport d’activité de concession GRDF exercice 2018
  5. Finances – Budget annexe Cinéma – Décision Modificative n°3
  6. Finances – Budget annexe Aérodrome – Décision Modificative n°1
  7. Finances – Budget Annexe Campings – Décision Modificative n°1
  8. Finances – Budget Annexe Parking des Iles – Décision Modificative n°1
  9. Finances – Social – Garantie d’emprunt BSH – Réaménagement de la dette phase 2
  10. Finances – Taxes et Produits irrécouvrables – Budget Principal
  11. Développement touristique – Ouverture des commerces le dimanche
  12. Occupation du domaine privé de la commune – Convention de desserte en gaz naturel – Lotissement Le Clos d’Ar Gwenan
  13. Travaux – Extension en zone urbaine des réseaux d’éclairage – Le Clos d’Ar Gwenan – Génie civil et matériel – Convention avec Morbihan Energies.
  14. Travaux – Occupation du domaine privé de la commune – Convention de servitude avec Morbihan Energies – Parcelles cadastrées AX 732 et AX 101.
  15. Culture - Coopération Intercommunale – Mise en place du réseau intercommunal des Médiathèques et Bibliothèques – Détermination des modalités.
  16. Culture - Communication - Subvention à l’association Festiv’Alliers – Festival e-média
  17. Ressources Humaines – Modification du tableau des emplois
  18. Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal